CHATEAU LES GRANDS ORMES
Présentation de la marque CHATEAU LES GRANDS ORMES
Déposée le 6 décembre 2004 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLE ASSISE COUREAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES GRANDS ORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LES GRANDS ORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES GRANDS ORMES arrivera à expiration en date du 6 décembre 2024.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU BELLE ASSISE COUREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632177 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2014 n°2568542 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-30